Réglementation pour conduire un Quad sur la voie publique

La réglementation pour conduire un Quad sur la voie publique
Les quads apparus dans les années 80 sont des véhicules tout terrain à quatre roues équipés de moteur allant de 50 à 1000 cm3. Le quad est venu remplacer l'ATC (véhicule à 3 roues) dont la production a été stoppée par les constructeurs compte tenu de sa dangerosité. Le quad est un hybride entre la moto et la voiture, c'est pour cela que nous pensons qu'il a sa place ici. Seuls les modèles homologués peuvent être utilisés sur les routes ouvertes à la circulation.

1/ Réglementation à respecter pour avoir le droit de piloter un quad sur les routes de France
Avant toute chose il est nécessaire que le quad soit homologué ensuite de porter un casque lui aussi homologué et d'être bien sur correctement assuré.

a/ Si le quad fait moins de 50 cm3 (ou sa puissance ne dépasse pas 4 Kilowatts pour tous les autres types de moteur), que sa vitesse est limitée par construction à 45 km/h, que son poids à vide est inférieur à 350 kg et sa charge utile à 200 kg il est considéré comme appartenant à la catégorie des quadricycles légers à moteur qui nécessite pour être conduit d'avoir plus de 16 ans et de posséder le BSR (1)

b/ Si le quad fait plus de 50 cm3 il est assimilé à la catégorie des quadricycles lourds à moteur (la puissance ne doit cependant pas excéder 15 KW et le poids à vide 550 kg) pour le piloter il faut avoir plus de 16 ans et être titulaire du permis B1 (1) ou d'une équivalence Permis A, A1 ou B. Le permis A1 ayant remplacé le 1 Mars 1999 le permis AL Il y a équivalence du permis A1 et AL délivré entre le 1er janvier 1985 et le 1er mars 1999 (Arrêté du 12 février 1999). A noter qu'il n'est pas nécessaire de posséder le permis voiture ou permis B depuis plus de 2 ans pour bénéficier de cette équivalence comme c'est le cas pour piloter une moto ou un scooter de moins de 125 cm3.


(1) La création de la catégorie "tricycles et quadricycles à moteur" remonte à 1980 avec celle du permis A4, qui deviendra permis AT et enfin permis B1.

Les principales règles du code de la route régissant le quadricycle lourd à moteur et son usage sur la voie publique sont énoncées dans les articles qui suivent

- L'Article R311-1 du code de la route définit ainsi le quadricycle lourd à moteur
- L'Article R221-4 du code de la route précise la catégorie de permis qu'il convient de posséder pour conduire un quadricycle lourd à moteur
- L'Article R221-5 du code de la route précise les conditions pour l'obtention du permis permettant de piloter quadricycle lourd à moteur
- L'Article R221-7 précise les autres catégories de permis autorisant la conduite d'un quadricycle lourd à moteur
- L'Article R317-8 du code de la route édicte l'obligation pour les quadricycles à moteur de porter au moins une plaque d'immatriculation

(1) depuis le 01 janvier 2004, le BSR est obligatoire, en l'absence de permis de conduire, pour la conduite d'un quadricycle léger à moteur pour tous ceux qui ont atteint l'âge de 16 ans après le 31 décembre 2003.

2/ Pour savoir si un modèle de quad que vous envisagez d'acquérir est homologué, vous pouvez vous rendre sur quad-infos. Vous y trouverez pour chaque essai dans la fiche technique les informations concernant son homologation et le nombre de places pour lequel il est homologué. Dans ce guide l'on trouve recencés quasiment la totalité des quads du marché. www.quad-infos.com/guide-achat-liste.html

Bien s'assurer avant de pratiquer un tel sport que le propriétaire du quad est bien assuré. La pratique du quad apporte la grande jouissance des sports de glisse. Dans la majorité des cas, ce sport par ses parcours privilégie plus la technique que la vitesse. On peut pratiquer le quad en famille puisque il existe des parcours d'initiation pour les enfants dés l'age de 5 ans. Depuis plusieurs années des conducteurs de quad se sont attaqués au Dakar et lors de sa dernière édition l'un deux est arrivé dans la capitale Sénégalaise. C'est là certainement le signe de sa maturité. Si vous souhaitez plus d'info sur le sujet et des adresses de club où le quad peut être pratiqué voir nos pages pratiquer le quad et notre selection de randonnées en quad
Les conditions de transport d'un passager sur un quad
C'est l'article R431-5 du code de la route qui précise bien les conditions de transport de passager sur un quad.
"Sur les motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles, le transport de passagers n'est autorisé que sur un siège fixé au véhicule, différent de celui du conducteur.
Pour l'application du présent article, la selle double ou la banquette est assimilée à deux sièges.
Le fait pour tout conducteur de transporter des personnes sans respecter les dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe".

10 conseils pour la pratique du quad:

1. Le tout-terrain se pratique sur les chemins et dans les sites adaptés
Les limitations de circulation sur les chemins ruraux doivent faire l’objet d’un arrêté municipal ou préfectoral conforme à la loi et doivent obligatoirement être signalées à l’entrée de la voie : panneau conforme au code de la route, barrière ONF etc.

2. Pas de hors-piste
Il est rigoureusement interdit de sortir des chemins qui doivent généralement présenter au minimum la largeur d’une voiture.

3. Ne prenez pas la randonnée pour une compétition
Comme sur la route, la vitesse excessive et le défaut de maîtrise de son véhicule peuvent être dangereux et sanctionnés.

4. Soyez courtois avec les riverains, les exploitants agricoles ou forestiers, et les autres randonneurs
Certains usagers cherchant le calme peuvent être surpris pas votre passage. On croise les promeneurs au ralenti, et on arrête les moteurs le temps du passage des cavaliers. Roulez de préférence en petit groupe. Un salut ne gâche rien !

5. Respectez les espaces naturels, les propriétés privées et les cultures.
Les cultures sont le gagne-pain des agriculteurs, et les espaces naturels sont notre bien à tous. Les respecter, c’est aussi préserver notre activité.

6. Respectez l’état des chemins et leurs abords.
Les chemins sont sensibles à l’érosion et aux conditions humides. En tenir compte, c’est aussi respecter les communes qui ont la charge de leur entretien.

7. Roulez avec un véhicule propre, conforme et silencieux.
La réglementation est la même que sur route. Vous devez posséder le permis de conduire adéquat et valide. La carte grise doit être en règle. Le véhicule doit être assuré, immatriculé, et muni des divers équipements conformes au code de la route : éclairage, clignotants, rétroviseurs… Bannissez avant tout la pratique du pot d’échappement « bidouillé ».

8. Adaptez votre conduite et les équipements nécessaires aux conditions climatiques.
Les chemins peuvent présenter des conditions d’adhérence extrêmement précaires en fonction du temps. Il vous appartient donc d’équiper votre véhicule de façon adéquate et parfois de vous abstenir…

9. Respectez la réglementation.
Face à une barrière ONF, un panneau d’interdiction des véhicules à moteur conforme au code de la route ou signalant le caractère privé d’un chemin, changez d’itinéraire. En cas de verbalisation, vous seriez indéfendable et les amendes peuvent être très lourdes…

10. Soyez bien assurés.
Outre l’assurance de votre véhicule, une « garantie protection juridique » est indispensable, afin d’être assisté gratuitement d’un avocat en cas de verbalisation abusive.

Je partage cette règle

Je la respecte moi-même à l’organisation de "CHARENTE QUAD DECOUVERTE"

Elle est primordiale pour la santé de notre image en randonnée.

Mais pourtant cette règle a du mal à être respecté, même en organisation très encadré.

A la dernière randonnée, nous avons vu des quads rouler dans un près de luzerne, des dérapages de cailloux sur les entrée de chemin, des dépassements de quads.

(mon petit coup de gueule) merci de m'avoir lu

Tu fait bien de relevé ces incidents!!! Et afin de ne pas ternir notre image je me charge de retransmettre se message a la rando de CIVRAY!!!

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je voudrais aussi rajouter: que pour des ballades en quads........nous roulons bien trop vite....

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Notre gentil président ( que nous respectonts tous ) en parle toujours lors de nos réunion et aux briefing des rando,

1 la vitesse

2 les cailloux aux entrées de chemins...("arrêtons d'ouvrir les gaz aux entrées de chemins")

3 le quad doit rester sur le chemin lors d'un obstacle ou l'arret des quads.

4 le quad en rando ne quitte pas le chemin.

5 attendre toujours le fermeur ( tout le monde a compris)

6 le salut aux autres utilisateurs.(même si tu a pas le retour C pas grave)

Tout cela est écrie dans la charte de "CHARENTE QUAD DECOUVERTE"

peu-etre faudrait-il la relire a tous lors d'un nouveau départ ''pourquoi pas''



Moi je la respecte.