T'invite un gus (ou copain) à rouler sortie perso... le gars se prend une méchante pelle, il se retrouve à vie en fauteuil... il t'attaque pas..., mais sa femme (ayant-droit) le fait, car l'emmenant sur un parcours qu'il ne connait pas, c'est recevable !!
Pas de bol : il avait 30 ans et était dentiste... = 30 ans de carrière perdue à 300 000 € par an = 9 000 000 €, qui raque.
Il faut penser à tout... et surtout avant les problèmes.
Son assurance sera là pour le tanner pour pouvoir l’indemniser, donc il sera obligé par la force des choses lui ou sa famille de porter plainte…. et nous le savons bien.
Notre responsabilité civile serait elle suffisante !
Surtout dans un chemin communal, les élus, le maire par protection sans mêleront.
Donc autant se couvrir avec une lettre d’engagement signé de la main du quadeur avant de prendre les chemins, car même si devant les tribunaux ta lettre d’engagement n’est pas conforme, elle sera quant même une pièce a conviction. Est pourra être discuté par ton avocat a la barre.
Attention c’est complexe, a partir du moment où il y a organisation, il y a responsable l’organisateur devient personne moral responsable.
Un autre exemple :
Ton quadeur dans ta rando part dans les barbelés, il péte la clôture du paysans, si ton quadeur refuse les dégâts, le paysans se retournera vers l’organisateur en l’occurrence toi, car tu es personne moral responsable. Car tu as invité le quadeur dans ce chemin.
Le truc c'est que même si tu n’es pas une association tu sors avec une dizaine de quadeur, dont certains ne sont pas tes amis proches.
Dans le lot il y en a un qui tombe dans un ravin et ce tue. la RC (assurance) du mort vas elle chercher à récupérer de l’argent car elle indemnisera la famille de la victime, et ils vont lancer une armada contre la personne (toi) qui a eu l'idée et qui a menée le groupe pour trouver un coupable...etc … Hep les boules…...Hein !
Bref a partir du moment où il y a un semblant d'organisation, tu deviens ou deviendra indirectement ‘Le responsable’.
Quelques réponse :
Pour éviter que cela est l'allure d'une organisation il est impératif de notifier sur l’invitation la suite de l'information afin de te dégager de tout responsabilité ou pour éviter de donner un aspect d'organisation structurée:
Proposition de sortie ou je sors Dimanche..., j'accepte d'être accompagné...ou ceux qui m'aiment me suivent...
Exemple de lettre d’engagement qui vous libère d’être le responsable direct :
* Responsabilité :
- Chaque pilote est responsable de son quad, et s'engage à respecter les recommandations prescrites par une charte de bonne conduite des quadeurs de cette région ou du Codever
Il s'engage également à respecter la faune, la flore, la propriété d'autrui et à faire preuve de courtoisie envers les autres usagers du monde rural.
- Le pilote devra être titulaire du permis de conduire auto ou moto et devra respecter le code de la route.
- Il s'engage en outre, à n’occasionner aucune nuisance ou dégradation de quelque sorte que ce soit.
- Tout incident ou accident survenant à un participant ne saurait engager ma responsabilité
* Responsabilité :
- Chaque pilote est responsable de son quad et s'engage à respecter les recommandations prescrites par la charte ; il s'engage également à respecter la faune, la flore, la propriété d'autrui et à faire preuve de courtoisie envers les autres usagers du monde rural.
-Le pilote qui m'accompagne devra être titulaire du permis de conduire auto ou moto et devra respecter le code de la route.
Il s'engage en outre, à n'occasionner aucune nuisance ou dégradation de quelque sorte que ce soit.
Tout incident ou accident survenant à un participant ne saurait engager ma responsabilité des organisateurs.
* Assurance :
Lors de cette randonnée entre copains, les participants seront couverts par leur assurance Responsabilité Civile.
* A charge de chacun d'être en conformité avec les réglementations du Code de la route et de la circulation
En principe si tu peux prouver que tu as dit ou écrit cela tu n'auras aucun problème.
Il est également impératif de ne faire aucune inscription sur papier, ni participation payante autre que liquidité ou alors notifier frais de participation pour la logistique (repas ... matériel....)
Entre copain nous pensons souvent que c'est inutile d'être aussi pointilleux ... c'est vrai que c'est "barbant" mais en cas de fautes graves bien souvent ou d'accident gravissime il n'y a plus de copains qui soit ou la famille ignore l'entente tacite...
Dans ce cas tu ne te décharges pas, mais tu ne fais que dégager ta responsabilité...c'est bien différent en terme de jurisprudence...
* tu prouves que tu ne fais pas une offre de service, ni une prestation
* tu prouves que tu n'es pas une organisation
* tu renvoies aux connaissances des chartes (respect nature, etc...)
* tu rappelles que chacun est maitre de ce qu'il fait
Tu ne te décharges de rien, et tu n'as rien à décharger, puisque la rando et sur une base d'acceptation.
Tout est question de nuance en termes de jurisprudence.
Reste que nous sommes dans de la jurisprudence, une décharge est toujours à double tranchant, je m'explique :
Quand vous rédiger une décharge, cela veut dire que vous invitez votre participant à signer un contrat qui le rend responsable de ses actes, et qu'il ne peut vous imputer de fautes.
En argument de jurisprudence
1) Les juges peuvent considérer que si vous avez fait signer ce contrat c'est que vous connaissiez les risques et danger et que vous avez par ce document voulu évacuer le problème.
2) Ils peuvent aussi considérer que votre participant a été informé et qu'il a pris ses responsabilités
c'est donc de l'argumentaire à double tranchant et la dessus les assurances ont raison de dire que ça ne marche pas si les ayant droits entrent en jeu car eux ne sont partie prenante du contrat...
D'où l'intérêt, de vous dégager de toute responsabilité, car vous n'êtes pas organisateur et que votre participant a accepté "sa participation de plein gré"
ALORS ASSOCIATION OU GROUPE SOLO DOIT-ON FAIRE SIGNER CETTE DECHARGE AVANT LE DEPART DE CHAQUE RANDONNEE ??
OU CETTE PAPERASSE TUE NOTRE LOISIRS ???
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